Décisions importantes

En plus des décisions prises en Conseil d’Administration pour la gestion du quotidien (vote du Budget, renouvellement du Bureau), les élus sont amenés à prendre des décisions politiques importantes.

Vous trouverez ci-dessous un extrait de ces principales délibérations.

2015

Date du CA
N° délib
Objet du vote
pdf
16/01/2015
16012015-01
Gréement de Commissions CMCAS et Territoriales.
       
 
 
2014
Date du CA
N° délib
Objet du vote
pdf
24/03/2014
24032014-02
Adopter une motion suite aux refus de détachements
24/03/2014
24032014-06
Organiser un appel de la CMCAS à une manifestation inter-confédérale de la CEE à Hendaye le 4 avril 2014
15/09/2014
15092014-01
Demander aux Associations évaluatrices d’aller visiter les veuves d’agents qui ne relèvent pas de notre régime. Chaque prestation sera facturée 110€ par l’Association à la CMCAS
15/09/2014
15092014-03
Proposer l’implication de la CMCAS BEARN BIGORRE dans l’organisation de la semaine « Jeunes Agents à Luz Saint Sauveur » en insistant sur l’implication des autres CMCAS participantes dans la construction de ce séjour.
15/09/2014
15092014-04
 Attribuer l’aide de la CCAS au projet de développement « pérennisation lumière pour l’école »
15/09/2014
15092014-06
Proposition de réfection du Club House
 
28/11/2014
28112014-02
Demander la clarification dur le calcul du 1% sur les ventes d’electricité et de gaz
 
28/11/2014
28112014-04
proposer une motion IME
 
28/11/2014
28112014-05
Valider le projet « Main dans la main avec l’Afrique »
 
28/11/2014
28112014-06
Proposer la reconduction du Week-end autour du Handicap à Ares
 
28/11/2014
28112014-07
demander des moyens en terme de détachements pour les Administrateurs
 
12/12/2014
12122014-01
élire le bureau de la CMCAS BEARN BIGORRE suite aux élections de novembre 2014
 
12/12/2014
12122014-02
Modifier la représentativité des Organisation Syndicales dans les Commissions de la CMCAS BEARN BIGORRE
 
12/12/2014
12122014-03
Proposer de gréer 9 Commissions de la CMCAS BEARN BIGORRE
 
12/12/2014
12122014-04
Proposer la participation de la CMCAS BEARN BIGORRE à l’organisation du rassemblement du 29 janvier 2014
 
 
 
2013
Date du CA
N° délib
Objet du vote
pdf
17/01/2013
17012013-02
reflexion sur une initiative afin d’augmenter le nombre de permanences CAMIEG
17/01/2013
17012013-03
Revenir administrativement au sigle CMCAS
17/01/2013
17012013-04
Orientations politiques 2013
29/03/2013
29032013-03
Adopter le plan d’action 2013-2015
29/03/2013
29032013-04
Signer un nouveau contrat téléassistance
29/03/2013
29032013-05
Modifier le règlement particulier
29/03/2013
29032013-06
Créer une Commission PASS commune
27/06/2013
27062013-01
Abonder l’appel aux dons « Solidarité Pays Toy »
27/06/2013
27062013-02
Adhérer aux principes d’organisation de la semaine « Jeunes Agents à Luz Saint Sauveur »
27/06/2013
27062013-03
Investir 25 000€ de nos réserves dans un crédit compte courant d’Associés Non Rémunéré au profit de la SCI resto bio
12/09/2013
12092013-01
Rédiger une motion à transmettre au prochain CA de la CAMIEG
12/09/2013
12092013-02
Proposer d’utiliser les dons récoltés pour la logistique des journées de réaménagement des espaces extérieurs de la MF de Luz
12/09/2013
12092013-03
Proposer le passage de la section Handiski de la CMCAS en Association Loi 1901 rattachée à la FSGT
28/11/213
28112013-01
proposer une motion
28/11/2013
28112013-02
proposer une augmentation de tarifs de la location du chalet d’Etsaut
28/11/2013
28112013-07
acheter 3 fauteuils handiski pour remplacer ceux emportés par la crue
 
 
 2012
Dates du CA
N° délib
Objet du vote
pdf
30/01/2012
30012012-04
Appel au rassemblement le 6/02 et le 9/02 sous la banderole de la CAS
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03/04/2012
03042012-05
Utilisation d’une partie des ressources en attente d’affectation
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03/04/2012
03042012-06
Noël 2012 : offrir aux enfants un spectacle de qualité et un livre
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03/04/2012
03042012-07
Adoption du nouveau règlement particulier
03/04/2012
03042012-08
Proposition de nouvelle grille Activités Jeunesse de la CAS
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03/04/2012
03042012-09
Motion CAMIEG adoptée à l’unanimité des CMCAS le 15 mars 2012
 
26/06/2012
26062012-01
Paiement des loyers Villa POMPEI mis en attente
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26/06/2012
26062012-05
Prise en charge par la CAS d’une participation aux séjours bleus
 
03/07/2012
03072012-01
Utilisation d’une partie des Ressources en attente d’affectation
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27/11/2012
27112012-05
Proposition d’adhésion TLC (Tourisme Loisir Culture)
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27/11/2012
27112012-07
Adoption d’une résolution pour dénoncer l’attaque des employeurs qui vise à modifier en profondeur nos activités sociales
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 2011

Dates du CA
N° délib
Objet du vote
pdf
18/01/2011
18012011-01
Suspension du paiement des loyers de la Villa POMPEI
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18/01/2011
18012011-02
Fonctionnement de l’antenne  Aquitaine CAMIEG
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18/01/2011
18012011-04
Publication d’une pétition demandant plus de transparence dans le calcul du 1% dans le prochain N° d’IMPACT
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22/03/2011
22032011-05
Proposition d’un nouveau barème solidarité
 
20/09/2011
20092011-01
Envoi d’un courrier à la Direction pour demander des réponses à nos questions, Maintien de la suspension des loyers dus pour les locaux de la Villa Pompeï
20/09/2011
20092011-02
Envoi d’un courrier à tous les agents inactifs non adhérents au contrat CSMR pour les alerter sur les modifications de notre régime spécial et sur les dangers de ne pas souscrire un contrat CSMR
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20/09/2011
20092011-03
Devenir coopéateur de SCIC Resto Bio
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20/09/2011
20092011-07
Encadrer les dépenses liées à des projets d’activités sportives, culturelles et de loisirs
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